Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Logis Méditerrannée - ZAC de la Frescoule - Acquisition et amélioration de 162 logements à Vitrolles
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision modificative - Budget principal
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Incrisption et modification d'AP/CP dans le domaine de la politique de la ville
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Indemnité annuelle de conseil versée à Monsieur le Trésorier Chef de Poste Aix et Campagne
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Ajustements et modifications de postes et besoins saisonniers 2011
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Convention d'adhésion avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Fixation du taux de la contribution foncière des entreprises (CFE) pour 2011
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Fixation du taux de taxe d'habitation 2011
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Fixation du taux de taxe foncière sur propriétés non bâties pour 2011
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Restaurant du Jardin du Pontet sur la commune de Meyreuil - Déclassement du bien du domaine public de la CPA