Délibérations

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Euroméditerranée, le Grand Port Maritime de Marseille et l'Aéroport Marseille-Provence en vue des salons MIPIM et SIMI 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projets pour la constitution de projets Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) pour la période 2023-2027

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projets pour les actions d'animation pour la mise en place des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques 2023/2027 en Provence-Alpes-Côte d'Azur - campagne 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Le Centre d'Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes-Méditerranée pour l'animation conjointe des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention d'objectifs avec l'École Nationale Supérieure du Paysage, pour la réalisation d'études paysagères, sur le territoire métropolitain, durant l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône et l'Union de Groupement d'Achats Publics (UGAP) pour la période 2023-2026

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Cap au Nord Entreprendre pour l'année 2021

Résumé

Par délibération du Conseil de la Métropole du 15 Avril 2021 n° ECOR 011-9646/21/BM une subvention globale de fonctionnement à hauteur de 81 000 euros pour l’exercice 2021 a ainsi octroyée à l’association Cap Au Nord Entreprendre, dont une subvention de fonctionnement spécifique de 51 000 euros afin de contribuer à la réalisation des actions « Nord We Go » et « We Go Pro ».L’association Cap au Nord Entreprendre, dans le but d’atteindre les objectifs fixés, souhaite pouvoir disposer d’un allongement de la durée de leur action initiée en 2021, jusqu’au 30 Juin 2023.

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Prorogation des conventions pour 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des avenants de prolongation des conventions financières conclues entre la Métropole et la SA LOGIREM dans le cadre du protocole de préfiguration du NPNRU pour Marseille et en anticipation de la convention pluriannuelle de mise en oeuvre du projet de renouvellement urbain pour la savine-Vallon des Tuves

Résumé

Dans le cadre du NPNRU, la Métropole AMP participe au financement d’études et d’opérations de travaux portés par le bailleur Logirem, à travers deux conventions de financement. Conclues pour une durée de 3 ans à compter de leur notification, ces conventions, notifiées le 13 mars 2020, arriveront à expiration le 13 mars 2023. Une partie des chantiers ayant pris du retard (démolitions des bâtiments H, I, D, E et K de la Savine), ce rapport a pour objet d’approuver un premier avenant aux conventions Z200436COV et Z200289COV afin de les prolonger respectivement de 2 et 3 ans.

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site 2023 - 2024

Résumé