Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Pôle d'échange multimodal (PEM) de Miramas - Approbation du programme d'aménagement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Réseau de bus d'Aubagne : Bilan de la concertation et principes du projet de réseau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé au titre de l'année 2024 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Auriol, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Réseau de Tramway - Approbation du programme d'aménagement d'un site de maintenance et de remisage au Nord de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition, transformation et suppression d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport Social Unique RSU 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Délibération de principe sur la reprise en régie du parc de stationnement Estienne d'Orves sis à Marseille par la Régie des Parkings Métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parkings métropolitains concédés et modification des grilles tarifaires des parcs en régie d'Istres et d'Aix-en-Provence pendant les fêtes de fin d'année
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie métropolitaine d'Action sociale - Modifications du règlement intérieur
Résumé