Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Subventions aux associations de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Organismes publics - Octroi de prix Etudiants - Fonctionnement
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH Pertuis
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG CPA et PIG ITER
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Modification des niveaux de loyers de référence pour les logements à loyer maîtrisé du parc privé
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'une subvention d'équipement à la commune concernée - Peynier
Résumé
Habitat
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Participation de la CPA au financement de diagnostics sur les communes de Bouc Bel Air, Cabriès, Les Pennes Mirabeau, Simiane-Collongue, Peyrolles-en-Provence et le bassin de vie Val de Durance
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Entré de ville de Mimet - Travaux d'aménagement de la RD8 - Quartier la Tour - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Résumé
Entrée de ville