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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Samy Nguyen VAN de la parcelle cadastrée 853 V 0079 située 70 rue Augustin Aubert à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur Nord de Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Assainissement du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Extension renouvellement mise en conformité de réseaux et ouvrages"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Eau du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Extension renouvellement mise en conformité de réseaux et ouvrages "

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Assainissement du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Renforcement de la capacité STEP de Miramas/Saint-Chamas "

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Assainissement du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Construction d'une nouvelle STEP sur la commune de Fos-sur-Mer "

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Etat Spécial du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Plan de prévention des risques technologiques Fos Ouest"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance sur l'Eze à Pertuis

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de la proposition de répartition des actifs, passifs et de la trésorerie du Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Entretien du bassin de l'Eze (SMAE) entre ses membres

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Approbation de la revalorisation et de l'affectation du montant de l'opération d'investissement, pour l'aménagement pluvial de la ZA de Plaine du Caire à Roquefort-la-Bédoule

Résumé