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Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Demande de subvention FEDER - Gare routière Ville d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Subvention à l'association "ECHO" (service de navette nocturne)


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Conventions relatives aux relations financières concernant la participation des autorités organisatrices de second rang au coût du transport scolaire


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de fonds de concours pour une assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans la qualité environnementale pour la réhabilitation du groupe scolaire Claret Matéos - Commune de Vitrolles


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de fonds de concours pour l'installation d'un éclairage à leds et l'optimisation de la puissance d'éclairage Bâtiment - Commune de Venelles


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

ISDND de l'Arbois - Addendum modificatif des annexes à l'avenant n°1 à la convention de concession pour la valorisation des biogaz de décharges


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

ISDND de l'Arbois - Concession de travaux publics - Rapport annuel du concessionnaire


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

Colloque Réseau Idéal sur la gestion des déchets - Versement de subvention - Convention de partenariat


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

Avenant n°3 à la convention avec Eco Folio pour percevoir des soutiens financiers pour la collecte des papiers journaux


Délibération du 13/07/2011


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du Territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains Aix-en-Bus et l'exploitation et le gardiennage de parcs relais. Approbation du choix du délégataire