Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Demande de subvention FEDER - Gare routière Ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Subvention à l'association "ECHO" (service de navette nocturne)
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Conventions relatives aux relations financières concernant la participation des autorités organisatrices de second rang au coût du transport scolaire
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de fonds de concours pour une assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans la qualité environnementale pour la réhabilitation du groupe scolaire Claret Matéos - Commune de Vitrolles
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de fonds de concours pour l'installation d'un éclairage à leds et l'optimisation de la puissance d'éclairage Bâtiment - Commune de Venelles
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
ISDND de l'Arbois - Addendum modificatif des annexes à l'avenant n°1 à la convention de concession pour la valorisation des biogaz de décharges
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
ISDND de l'Arbois - Concession de travaux publics - Rapport annuel du concessionnaire
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Colloque Réseau Idéal sur la gestion des déchets - Versement de subvention - Convention de partenariat
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Avenant n°3 à la convention avec Eco Folio pour percevoir des soutiens financiers pour la collecte des papiers journaux
Délibération du 13/07/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du Territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains Aix-en-Bus et l'exploitation et le gardiennage de parcs relais. Approbation du choix du délégataire