Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY
Objet
Prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions à caractère économique de l'association Athelia Entreprendre
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Echange avec soulte de la parcelle non bâtie cadastrée section B n° 55, d'une superficie d'environ 26 448 m², sise Bastide de Crès à Miramas, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, contre une partie de la parcelle bâtie cadastrée section D n° 543, d'une superficie d'environ 4 920 m², sise lieu-dit Tartugues à Grans, propriété de Monsieur Frédéric Teissier
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 4 830 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 3 260 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du Tour de France" pour la réalisation de mobiliers urbains sur le centre sportif de Fontainieu à Marseille
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association FASK - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de parcelles de terrain appartenant à Sarlier Aménagement nécessaires à la réalisation d'équipements - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement renouvellement urbain des centres anciens du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte rendu d'activité 2020 à la collectivité
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne
Résumé