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Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY


Objet

Prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions à caractère économique de l'association Athelia Entreprendre


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Echange avec soulte de la parcelle non bâtie cadastrée section B n° 55, d'une superficie d'environ 26 448 m², sise Bastide de Crès à Miramas, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, contre une partie de la parcelle bâtie cadastrée section D n° 543, d'une superficie d'environ 4 920 m², sise lieu-dit Tartugues à Grans, propriété de Monsieur Frédéric Teissier


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 4 830 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 3 260 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du Tour de France" pour la réalisation de mobiliers urbains sur le centre sportif de Fontainieu à Marseille


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Attribution d'une subvention à l'association FASK - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux de parcelles de terrain appartenant à Sarlier Aménagement nécessaires à la réalisation d'équipements - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Concession d'aménagement renouvellement urbain des centres anciens du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte rendu d'activité 2020 à la collectivité


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne


Résumé