Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d’une subvention à la plate-forme d’innovation « Centre d’Etude du facteur humain »
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Pépinière d'entreprises "Histoire d'Entreprises"
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Politique de subvention en faveur des associations oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi - Attribution de subventions pour 2011
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la C.P.A., l’Académie Aix-Marseille et l’Université de Provence pour le fonctionnement de « Télé Campus Provence » - Attribution d’une subvention
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération dite "Chourreau" - 2 logements PLUS - Mimet - Régionale de l'Habitat
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Velenna Nova - 3 logements PLS - Venelles - Famille et Provence
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Subventions d'équipement aux communes concernées : Aix-en-Provence, Meyreuil, Trets, Vauvenargues
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Octroi d'un fonds de concours pour des travaux d'extension des réseaux d'eaux usées - Secteur Pérou Soutteviers à Peyrolles-en-Provence
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA
Objet
Concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A/SPLA : agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 107 sis 22 rue François Morel