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Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d’une subvention à la plate-forme d’innovation « Centre d’Etude du facteur humain »


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Pépinière d'entreprises "Histoire d'Entreprises"


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Politique de subvention en faveur des associations oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi - Attribution de subventions pour 2011


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Christian LOUIT


Objet

Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la C.P.A., l’Académie Aix-Marseille et l’Université de Provence pour le fonctionnement de « Télé Campus Provence » - Attribution d’une subvention


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Opération dite "Chourreau" - 2 logements PLUS - Mimet - Régionale de l'Habitat


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Velenna Nova - 3 logements PLS - Venelles - Famille et Provence


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Subventions d'équipement aux communes concernées : Aix-en-Provence, Meyreuil, Trets, Vauvenargues


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Octroi d'un fonds de concours pour des travaux d'extension des réseaux d'eaux usées - Secteur Pérou Soutteviers à Peyrolles-en-Provence


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA


Objet

Concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A/SPLA : agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 107 sis 22 rue François Morel