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Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à l'offre de concours avec la Société Auchan Hypermarché France pour l'amélioration des conditions d'accès au centre commercial depuis le Tunnel Saint Loup à Marseille (10ème arrondissement)


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille (SEMM) relative aux études et travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'adduction en eau potable, pour la partie NORD de l'extension du réseau de tramway de Marseille (phase 1)


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention avec la Société des Eaux de Marseille (SEMM) relative aux études et travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'adduction d'eau potable pour la partie SUD de l'extension du réseau de tramway de Marseille (phase 1)


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un contrat de location avec la SAFIM pour la location de places de stationnement pendant les travaux du site de maintenance et de remisage et du parking relais de l'opération tramway - Phase 1


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement 2022 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Villas Vallat" située Chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Valmont" située Boulevard Gueidon à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la convention de transfert des voies et espaces communs de la SAS ENVOL Développement Urbain à la commune de Fos-sur-Mer et à la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'opération " Domaine de Fanfarigoule " à Fos-sur-Mer en application de l'article R. 442-8 du Code de l'Urbanisme


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parcs en enclos de Marseille


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société GTM Sud, Inter Travaux, Les Mutuelles du Mans Assurances et Allianz IARD, relatif à un sinistre ' responsabilité administrative de travaux publics ' intervenu lors de la réalisation du parking des Mimosas à Cassis


Résumé