19435 résultat(s)

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parkings Bellegarde, Cardeurs, Carnot, Mignet, Méjanes, Pasteur, Signoret et le stationnement payant sur voirie à Aix-en-Provence - (SEMEPA)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du parking Rotonde à Aix-en-Provence - (SEMEPA)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux des parcelles sises ZA Euroflory à Berre l'Etang, cadastrées section CX numéros 479 et 480 au bénéfice de la SCI Immocraft Azur

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle sise ZA Euroflory à Berre l'Etang, cadastrée section CX numéro 481 au bénéfice de la SCI GYPSI

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée " Notre Dame " située Boulevard Notre Dame à Martigues

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 24 logements locatifs sociaux dénommée ' Clair Logis ' située 6 Route de Caireval à Lambesc

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée ' Notre Dame de la Rose ' située 7 Rue Notre Dame de la Rose à Lambesc

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Clos Chante Grive ' située 6 Rue du Jas à Lambesc

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration d'un logement locatif social dénommée ' Saint Just ' située 61 Avenue Saint Just à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 5 logements locatifs sociaux dénommée ' Petit Saint Jean ' située 12 rue du Petit Saint Jean à Marseille 1er arrondissement

Résumé