Délibérations

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Carnot, Méjanes, Pasteur, Signoret, Cardeurs, Mignet et Bellegarde à Aix-en-Provence, portant sur la mise en œuvre d’heures gratuites de stationnement en décembre 2020

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation du programme fonctionnel pour la réalisation et l'exploitation d'une station d'avitaillement Gaz Naturel pour Véhicules à Vitrolles, secteur de l'Anjoly, pour les besoins du dépôt des Bus de l'Etang

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2021-2022

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de la convention tripartite à conclure entre la Métropole, le Concessionnaire et La Banque Postale Leasing & Factoring

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Modification unilatérale des contrats de délégation de service public pour l’exploitation des parkings métropolitains Rotonde, Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Bellegarde, Cardeurs et Mignet à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Budget Etat Spécial de Territoire - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Logement public" et de son affectation

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation d'une convention d’Utilité Sociale (CUS) de la SEM SACOGIVA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Opérations façades : ajustement de l'intervention financière du Pays d'Aix - Attribution d’une subvention à la Commune de Trets

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat