Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Velaux - Engagement de la modification n°4
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Instauration et évolution du droit de préemption urbain simple et renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de Marseille Provence - Modification de la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022 sur la commune d'Allauch
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Patio de L'Alta - Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Rognac - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation du projet de la Grande Bastide - Engagement et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°32 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté Saint-Just à Marseille 4eme arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9e arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Castellane Bricarde passée avec Erilia et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire Erilia par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde pour l'opération Maison du projet - Marseille 15ème et 16ème arrondissements
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Intervention multisites “La Cabucelle les Crottes” pour la réalisation de travaux de recyclage et réhabilitation d'immeubles dégradés - Approbation d'un avenant n°1 au traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du lancement de la DUP des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant la finalisation du projet de renouvellement urbain du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement / Requalification du site du centre commercial des Cèdres
Résumé