Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de deux conventions de formation en faveur d'adhérents du PLIE du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une subvention à l'association Maison de l'Emploi de Marseille en 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10426
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation des conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit à Aubagne et La Ciotat pour les opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement relative aux opérations du PRIN de la Presqu'ile et du PRIR des Comtes-Tassy signée avec la ville de Port de Bouc dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour les opérateurs du secteur Ouest œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de conventions avec les bailleurs sociaux SFHE et Erilia pour leur participation au budget du Fonds de Solidarité Logement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention relative à la participation de fournisseurs d'énergie au Fonds de Solidarité Logement (SWITCH)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de conventions de partenariat dans le cadre du dispositif du Fonds de Solidarité Logement - Volet maintien (FSL) relatives à l'eau potable et/ou à l'assainissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative aux participations municipales au protocole de préfiguration du nouveau programme de rénovation urbaine (NPRNU)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé