Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenant n°1 à la convention tri-partite d'anticipation foncière sur le secteur de Font-Trompette en vue de la réalisation de programmes d'habitat mixte - Commune de Venelles/EPF/C.P.A.
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance : convention cadre et contribution financière
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Convention cadre portant sur "l'opération collective d'assainissement de Vitrolles visant à réduire les pollutions toxiques dispersées de nature industrielle" avec les communes de Vitrolles, les Pennes-Mirabeau, Cabriès, le SABA, le Syndicat Intercommunal de la Cadière et l'Agence de l'Eau
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Attribution de subvention aux associations à caractère économique - Association Pays d'Aix Développement "PAD"
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Approbation de la convention quinquennale 2012/2016 entre la C.P.A. et le Conseil Régional sur le fonctionnement du CFA
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Mise en place d'un document d'orientation sur le Commerce et l'Artisanat
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire sur la commune de Coudoux - Opération du "Grand Coudoux"
Résumé
Habitat
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Domaine du Grand Puits - 17 logements PLAI / 17 PLUS / 14 PLS - Venelles - Famille et Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Le Florentin - 7 logements PLAI / 17 PLUS - Les Pennes Mirabeau - Logirem
Résumé
Habitat
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Résidence Veyrier - 7 logements PLAI / 26 PLUS / 16 PLS - Trets - Logirem
Résumé
Habitat