Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Ports Ouest Territoires"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets métropolitain"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes métropolitains - Décisions Modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Décision modificative de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Décisions modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Régie Action Sociale"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Parkings Métropole"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence - Décisions Modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°5 de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement République à Marseille
Résumé