Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la procédure de modification n° 1

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation des montants et de la convention-type pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration Istres-Rassuen

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation des nouveaux montants de surtaxe en eau potable pour les communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de préfinancement avec la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de financement avec le syndicat des copropriétaires de La Mariélie sise à Berre l'Etang

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention ENEDIS relative aux travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'électricité pour l'opération d'extension vers le Nord et le Sud du réseau de tramway de Marseille (Phase 1) et la création d'un site de maintenance et de remisage

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence portant sur le programme complémentaire de travaux des VRTC (Voies réservées aux Transports en Commun) sur les 2 corridors autoroutiers de la Métropole (A7 et A50)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement des travaux de modernisation de la ligne 935000 section de Martigues à l'Estaque, dite ligne de la côte Bleue - CPER 2015-2020

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Autorisation du dépôt du dossier d'enquête publique en Préfecture pour l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM) comprenant l'extension du centre de maintenance et la création de parcs relais

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activités 2020 du groupement SPL Façonéo-RTM pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Lignes de l'Agglo

Résumé