19435 résultat(s)

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Eric Hadjedj relatif à la résiliation d'un bail

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service - Additif n°7

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Territoire Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Approbation de la modification n°2

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Développement pour abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA) - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Septentrion pour la réalisation du projet de recherche TISCO

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Chabanne/Keo Ingénierie/ Keo Fluides/ Echologos titulaire d'un marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un équipement aquatique à Venelles

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Rising Sud et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2022

Résumé