Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget Etat Spécial du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "opérations pluviales JO2024"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Ports Ouest - Approbation du plan de financement des opérations d'investissement des Ports des Heures Claires et Port Abri du Rhône
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un avenant au marché de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SOLEAM pour la réalisation du projet d'aménagement des Berges de l'Huveaune avec création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille et l'étude de sa continuité sur les communes de La Penne s/Huveaune et Aubagne
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage unique avec la ville de la Ciotat dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier de l'Abeille/ Maurelle/ Matagots à La Ciotat
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services réguliers et scolaires pendant la crise sanitaire conclu avec le titulaire de l'accord-cadre pour le Réseau Libébus
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Blancarde à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Etat Spécial du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement, gros entretien, réhabilitation, et réparation sur les bâtiments du Territoire Istres-Ouest Provence"
Résumé