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Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Budget Etat Spécial du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "opérations pluviales JO2024"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Budget annexe Ports Ouest - Approbation du plan de financement des opérations d'investissement des Ports des Heures Claires et Port Abri du Rhône


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un avenant au marché de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SOLEAM pour la réalisation du projet d'aménagement des Berges de l'Huveaune avec création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille et l'étude de sa continuité sur les communes de La Penne s/Huveaune et Aubagne


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage unique avec la ville de la Ciotat dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier de l'Abeille/ Maurelle/ Matagots à La Ciotat


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services réguliers et scolaires pendant la crise sanitaire conclu avec le titulaire de l'accord-cadre pour le Réseau Libébus


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Blancarde à Marseille


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Etat Spécial du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement, gros entretien, réhabilitation, et réparation sur les bâtiments du Territoire Istres-Ouest Provence"


Résumé