Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Contrat Territorial Réservataire Employeur, conclu avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône, au titre de la réservation de berceaux au sein des crèches inter-entreprises "Cap Canailles" et ' La Marseillaise ' - Délibération rectificative
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence des territoires du Pays d'Aix et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°2
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Fixation du nombre de représentants du Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Extension des missions du "référent déontologue"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la charte de déontologie des élus métropolitains
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des nouvelles modalités du dispositif d'action sociale de participation financière aux frais de transport des agents métropolitains
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogation à l'application de la notion de résidence administrative pour les membres du Conseil des Jeunes Métropolitains - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé