Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
"Les Prythanes II" - 9 logements PLAI à Aix-en-Provence - PACT des Bouches-du-Rhône
Résumé
Habitat
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
"Rues Grande Pujade, Paul Bert, Ledru Rollin et Place de l'Avenir" - 27 logements PLAI - Trets - SACOGIVA
Résumé
Habitat
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
"La Bégude" - 13 logements PLAI, 25 PLUS et 56 PLS - Fuveau - S.F.H.E.
Résumé
Habitat
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
"Eléa" - 5 logements PLAI / 11 PLUS - Saint-Cannat - Famille et Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
"Les Félibres - Font d'Aurumy" - 6 logements PLAI / 14 PLUS - Fuveau - Famille et Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de la commune de Vitrolles - Autorisation de signature
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de la commune d'Aix-en-Provence - Autorisation de signature
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Examen du projet de révision du Schéma Départemental de Vaucluse pour l'Accueil et l'Habitat des Gens du Voyage - 2012/2017
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Parc relais Krypton et franchissement de l'autoroute A8 - Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Délégation de compétences du Conseil au Président et au Bureau pour l'opération de travaux Krypton sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures