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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" et de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de La Ciotat

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune du Rove

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" et n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Marignane

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" de la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Plan de Cuques

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Roquefort La Bédoule

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Saint Victoret

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" et de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Sausset-Les-Pins

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Septèmes-Les-Vallons

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents

Résumé