Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 054 196,00€ - SA HLM Phocéenne d'Habitations - "Domaine de Vallat" à Bouc-Bel-Air - Réalisation en VEFA de 10 logements PLS
Résumé
Finances
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 675 555,10€ pour l'amélioration de 245 logements- SA Famille et Provence - "Les Argelas, Le Nautilus, L'Espigaou Quartier Encagnane tranche 3" à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information (CLI) Cadarache - Convention entre la CLI Cadarache et la Communauté du Pays d'Aix
Résumé
Risques
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture d’articles de quincaillerie pour l’ensemble des services de la Communauté du Pays d’Aix (n°11M118)
Résumé
Commande publique
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Retrait partiel de la décision du Bureau du 27 janvier 2012 et nouvelle autorisation de signer 8 des 17 marchés relatifs aux travaux de réparation, d’entretien, ou de rénovation des bâtiments et ouvrages divers de la Communauté du Pays d’Aix (n°11M076-080-083-084-085-086-087-089)
Résumé
Commande publique
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer le marché relatif à la gestion et à l’animation de deux pépinières d’entreprises innovantes et d’un hôtel technologique pour la Communauté du Pays d’Aix (n°12M008)
Résumé
Commande publique
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Nationale des pupilles de la Nation, Orphelins de Guerre ou du Devoir
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de prestations de communication - Les Journées des plantes d'Albertas 2012
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de prestations de communication - Salon Vivre Côté Sud 2012
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Partenariat entre la Communauté du Pays d'Aix et Wiki2d