Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays Salonais
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de modifications tarifaires sur les réseaux de transports collectifs, extension de la gratuité pour certaines catégories sociales et création de titres de transport promotionnels pour Noël
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la mise en œuvre du permis de louer sur le centre ville de Pertuis - Approbation d'une convention de prestations de service
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Abris de voyageurs" de la commune de Martigues
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune de Port de Bouc
Résumé