Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Engagement de la procédure de modification n°5
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Nuisances sonores environnementales - Mise en œuvre du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour la réalisation d'un écran acoustique sur la commune de Septèmes-les-Vallons dans le cadre d'une opération de résorption des Points Noirs du Bruit
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Adoption du Plan Climat-Air-Energie
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Adoption du Plan de mobilisation des communes pour le climat
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Protocole d'accord sur l'organisation du 9ème Sommet européen des régions et des villes des 3 et 4 mars 2022 à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Définition des objectifs et des modalités de la concertation pour l'opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence - Engagement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation d'un Commissariat de Police dans le 14ème arrondissement de Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Avis du Conseil Métropolitain Aix-Marseille-Provence sur le projet de création de la Ligne ferroviaire Nouvelle Provence Côte d'Azur reliant Marseille à Nice
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget Annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Extension du BHNS AIXPRESS
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Frais Vallon à Marseille
Résumé