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Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Renouvellement des marchés à bons de commande de travaux de bâtiment


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché n°10M040 "Centre de Stockage de Déchets Ultimes de l'Arbois - Exploitation de la deuxième phase du Bassin n°3"


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 relatif au marché de travaux de mise en sécurité des déchèteries communautaires - Lot n°1 : maçonnerie (n°11M095)


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Gérard GERACI


Objet

Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à 6 communes pour la mise en accessibilité


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Zones d'Activités

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne - Création du giratoire de la Route de la Grande Campagne - Commune de Cabriès - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à cinq entreprises du Pays d'Aix


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2012


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Soutien financier à l'entreprise Forge Animation située à Aix-en-Provence pour son programme de développement


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE