Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°2 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Renouvellement des marchés à bons de commande de travaux de bâtiment
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché n°10M040 "Centre de Stockage de Déchets Ultimes de l'Arbois - Exploitation de la deuxième phase du Bassin n°3"
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 relatif au marché de travaux de mise en sécurité des déchèteries communautaires - Lot n°1 : maçonnerie (n°11M095)
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à 6 communes pour la mise en accessibilité
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Zones d'Activités
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne - Création du giratoire de la Route de la Grande Campagne - Commune de Cabriès - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à cinq entreprises du Pays d'Aix
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2012
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Soutien financier à l'entreprise Forge Animation située à Aix-en-Provence pour son programme de développement
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE