Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une promesse unilatérale de vente portant sur le bâtiment Quatuor A sis 40 route de Galice à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 66 logements sociaux dénommée ' Les Fauvettes ' située Chemin de la Roubine à Sénas - Abrogation de la délibération n° FBPA 028-10235/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis sur le réseau de transport urbain Aix-en-Bus de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Régie Des Transports (RDT) pour l'exploitation du service de transport public

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis sur le réseau de transports collectifs du réseau métropolitain Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société MAN et la CATP relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et interurbain de voyageurs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire, dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet du Pôle d'Echanges Multimodal de Plan de Campagne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention sur l'analyse d'impact d'un projet en BT et/ou en HTA sur le Réseau Public de Distribution d'Electricité

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Résumé