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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe de l'Assainissement du Territoire Marseille Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réduction des enclaves unitaires boulevard de la Blancarde et rue Saint Bruno à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Organisation de la compétence GEMAPI sur le territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des tarifs de la régie de l'eau et de l'assainissement pour le Conseil de Territoire du Pays de Martigues pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe de l'assainissement du Pays de Martigues - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux poste de refoulement"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe de l'assainissement du Pays de Martigues - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux de chemisage et fumigation"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2022 pour les ports situés dans le périmètre du territoire Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du plan d'actions pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2022 pour les ports situés dans le périmètre du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2022 pour les ports situés dans le périmètre du territoire Pays Salonais

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire Marseille Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la desserte sanitaire de l'impasse Honorine et à la mise en conformité du boulevard du Docteur Heckel à Marseille

Résumé