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Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Communes de Peynier, Lambesc et Pertuis - Approbation d'une convention d'objectifs type


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Equipements sportifs - Lac de Peyrolles-en-Provence - Mise à jour et validation de conventions types


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jacques BUCKI pour sa participation au 2ème colloque national sur les Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) les 9 et 10 octobre 2012 à Nantes


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Convention de mise à disposition du Plan d'Eau de Peyrolles par la commune de Peyrolles au profit de la C.P.A.


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs aux travaux de réparation, d'entretien, ou de rénovation des bâtiments et ouvrages divers de la C.P.A. (n°12M009 à 12M011)


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs aux prestations d'accompagnement à l'emploi des participants au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour la Communauté du Pays d'Aix (n°12M040 à 12M041)


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de travaux n°11/40/7Z - Commune de Cabriès - Réhabilitation de la zone d'activités de Plan-de-Campagne - Réhabilitation du bassin de Baume-Baragne


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°4 relatif au marché de maîtrise d'œuvre n°06M0065 - Construction de la piscine intercommunale Virginie Dedieu à Fuveau - Modification de la répartition des honoraires entre cotraitants


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 prolongeant la durée de la mission relative au marché d'OPC n°1J07M17 - Construction de la piscine intercommunale Virginie Dedieu à Fuveau


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Autorisation de signer les avenants n°1 relatif à la prolongation de la durée des marchés n°09M019 et 09M020 de gestion et d'animation de deux pépinières d'entreprises innovantes et d'un hôtel d'entreprises à Pertuis et Meyreuil