Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eurovia Provence Alpes Côtes d'Azur relatif aux mesures exceptionnelles mises en place en matière de collecte des déchets suite aux perturbations de fin d'année 2021 sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec l'Association Soliha 84 Habitat et Territoires relatif au marché d'assistance dans le cadre de la révision du Plan d'Occupation des Sols approuvé et de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Adhésion à l'Association Rivière Rhône Alpes Auvergne et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parkings Empéri, Portail Coucou et le stationnement payant sur voirie à Salon-de-Provence - (INDIGO)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parkings Centre Ancien, Beaumond, Potiers, Marché, 8 mai 1945 et le stationnement payant sur voirie - (QPARK)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parkings Bellegarde, Cardeurs, Carnot, Mignet, Méjanes, Pasteur, Signoret et le stationnement payant sur voirie à Aix-en-Provence - (SEMEPA)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du parking Rotonde à Aix-en-Provence - (SEMEPA)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux des parcelles sises ZA Euroflory à Berre l'Etang, cadastrées section CX numéros 479 et 480 au bénéfice de la SCI Immocraft Azur
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle sise ZA Euroflory à Berre l'Etang, cadastrée section CX numéro 481 au bénéfice de la SCI GYPSI
Résumé