Délibérations

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

ZAC communautaire du Plateau de Bertoire à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2011)

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2011)

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Approbation du bilan de la concertation pour l'opération de réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Aménagement d'un giratoire et de deux ponts rails

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire 2011

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice du Syndicat Mixte de l'Arbois pour l'année 2012

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Construction d’un équipement aquatique à Venelles – Election des membres du jury – Concours de maîtrise d’œuvre

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Projet de deuxième Programme Local de l'Habitat de la C.P.A. (2013-2018) - Programme d'actions et déclinaison des objectifs par commune

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°5 à la convention tripartite entre l'Etablissement Public Foncier (EPF), la C.P.A. et la commune de Coudoux pour la veille et la maîtrise foncière en vue de la réalisation d'un programme de logements mixtes

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et mise en place d'une aide aux bailleurs destinée à favoriser les opérations de mise en accessibilité des entrées de logements sociaux existants