Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Information Géographique Métropolitain
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport annuel sur la dette métropolitaine au 31 décembre 2021
Résumé
Rapport annuel sur la dette métropolitaine au 31 décembre 2021, établi par le cabinet conseil Finance Active
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Métropolitain" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal - Affectation du résultat 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports Métropolitains" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et traitement des déchets unifié des territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports Métropolitains" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé