Délibérations

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée ' Cros du Pont ' située Chemin du Cros du Pont à Fuveau

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 28 logements locatifs sociaux dénommée ' Dragon ' située 12 Rue du Dragon à Marseille 6ème arrondissement

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 219 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Arcades ' située 79 Boulevard du Roi René à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de réhabilitation de 342 logements locatifs sociaux dénommée ' Pierre Leca ' située 2 Rue Pierre Leca à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements locatifs sociaux dénommée ' Conio ' située 13 Rue Conio à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée ' Capelette ' située Avenue Capelette à Sénas

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Foncière Coopérative de la Région PACA pour le financement de l'opération d'acquisition foncière permettant la construction de 29 logements située Chemin de la Sarrière à Meyreuil

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport d'activité 2021 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 25/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention pour une licence d'utilisation afférente aux données constitutives du plan à très grande échelle partageable avec les opérateurs de réseaux Image 2022 de la Métropole au profit d'Enedis

Résumé