Délibérations

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison de l'Emploi au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Centrale Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant l'intervention des facilitateurs de la Métropole dans les marchés publics du Département incorporant des clauses sociales

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Réfection de murs de soutènement des voies sur le territoire Marseille Provence"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de créer une opération d’investissement permettant la réfection de murs de soutènements adjacents aux voies métropolitaines du territoire Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres-Ouest Provence - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Affectation du résultat 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe Transport - Versement d'une participation financière du Territoire du Pays d'Aix au Budget Annexe des Transports pour l'opération d'investissement 'BHNS des Bus de l'Etang'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du rapport de l'Observatoire fiscal métropolitain de l'année 2021

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un Observatoire fiscal métropolitain. Afin d’apporter une meilleure connaissance fiscale du territoire, un rapport annuel a été produit pour l’année 2021 et a pour objectif : • de dresser un panorama des ressources fiscales et dotations de la Métropole d’Aix Marseille Provence ; • de préciser les impacts fiscaux des mesures gouvernementales appliquées ou adoptées en 2021 ; • d’informer sur les actions menées par le Service Fiscalité et Dotations de la Métropole dans le cadre de l’Observatoire fiscal métropolitain. Plus particulièrement, le panorama des ressources fiscales et dotations détaille d’une part les recettes fiscales perçues par la Métropole ainsi que la politique fiscale conduite en matière de taux et d’abattement. D’autre part, il présente l’évolution des dotations et de la péréquation. Ce rapport a pour vocation de donner des éléments de comparaison entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et d’autres métropoles de taille comparable en matière financière et fiscale.