Délibérations

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil – Acquisition d’un terrain propriété de RFF

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Approbation du montant des indemnités dues aux propriétaires et aux exploitants dans le cadre de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation du Pôle d'Activités de Pertuis - Aménagement de deux ponts-rails - Approbation de la convention Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Communauté du Pays d'Aix

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne - Modification du programme et autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la mise en sécurité de la RD6

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne - Mise en sécurité de la RD6 - Approbation des conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et les communes de Cabriès et des Pennes-Mirabeau

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Traversée de la zone de l'Ensoleillée sur la commune d'Aix-en-Provence - Avenant n°1 à la convention d'attribution d'un fonds de concours

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Partenariat avec OSEO Innovation - Attribution d'une avance remboursable à deux entreprises du Pays d'Aix

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

Aides aux Organismes Publics – Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement aux organismes publics pour l’aide à l’organisation de manifestations

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Approbation de conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Peyrolles-en-Provence - Tranche 3

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Approbation des conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Venelles - Tranche 3