Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration d'un logement locatif social dénommée "Aix Félibre Gaut" située 10 Rue Félibre Gaut à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains des travaux d'extension nord et sud du réseau tramway de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement Mardirossian - Madrague-Plan à Marseille passée avec la SOLEAM - Abrogation de la délibération URBA 021-10537/21/CM du 7 octobre 2021 - Approbation du Bilan de Clôture établi au 31 décembre 2021 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Modification unilatérale des contrats de concession concernant les nouvelles obligations en matière de laïcité et de neutralité

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de la composition de la commission d'attribution des versements au titre du Fonds Chaleur dans le cadre du ' Contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques ' avec l'ADEME

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Travaux d'aménagements spécifiques sur le Domaine Public Maritime - JO 2024"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels et voiries couvertes exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille

Résumé

La Métropole doit assurer la continuité du service public d'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels et voiries couvertes exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille, qui relèvent de sa compétence. A la vue du rapport de présentation annexé et après analyse des différents modes de gestion, la délégation de service public sous la forme d’un affermage apparaît comme la solution la mieux adaptée aux objectifs de la Métropole

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du rond-point d'accès au Centre Municipal de Voile à Marseille, 8ème arrondissement

Résumé

La présente délibération vise à approuver une demande de fonds de concours auprès de la Ville de Marseille concernant l’opération d’aménagement du rond-point d’accès au Centre Municipal de Voile à Marseille (13008 ) dans le cadre de l’organisation des JO 2024. Un fonds de concours est demandé pour la compétence « Eclairage public/arbres d’alignement », non encore clectée : montant sollicité : 58 243 € HT auprès de la Ville