Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement Algoe-Modaal et Fiducial dans le cadre du marché relatif à l'élaboration du Plan d'Action Foncière métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat pour l'installation d'une centrale photovoltaïque en autoconsommation collective à Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité et à l'Union des Maires de Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée section BM n° 128, sise Chemin de la Fortune à Istres, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, au bénéfice de Monsieur Alain Degioanni dans le cadre du projet de raccordement de deux villas à l'assainissement sur le Chemin de la Fortune à Istres

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association pour la Cité des arts de la rue (ApCar) pour l'animation du collectif Gamarres et la sensibilisation de tous les publics autour des Aygalades - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle bâtie cadastrée section CL n° 70, appartenant à Monsieur Alain Aragneau, d'une superficie d'environ 63 m², sise 8 Rue Paul Charmet sur la commune d'Istres dans le cadre du projet de création d'un parc urbain aux carmes à Istres

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société CARSO-LSEHL dans le cadre d'une prestation de prélèvements et d'analyses des eaux d'extinction captées dans le bassin de dépollution liées à un incendie survenu sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la charte de relogement du quartier de Mas de Pouane de la Ville de Martigues dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel tripartite pour la restitution d'énergie pour la modulation des débits prélevés par le Canal de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Confirmation du déclassement de la parcelle cadastrée 901 A 120 approuvant la cession de ladite parcelle sise avenue du Cap Pinède - Rue de Lyon, à Marseille 15ème, au profit d'Euroméditerranée, dans le cadre de la réalisation de l'îlot XXL dans la ZAC Littorale

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