Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements, modifications et créations de postes

Rapporteur : Gérard DELOCHE

Objet

Participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale de leurs agents

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la C.P.A. à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Développement "PAD" pour l'année 2013

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aide à l'immobilier - Attribution d'une subvention à la Société Global Technologies

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière sur le site des Charmilles entre la C.P.A., l’EPF PACA et la Commune de Simiane-Collongue

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avenant n°3 à la convention tripartite d'anticipation foncière sur le secteur des Pallières en vue de la réalisation de programmes d'habitat mixte - Commune des Pennes-Mirabeau / EPF PACA / C.P.A.

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière entre la C.P.A. et l'EPF PACA - Avenant n°2

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Grand Coudoux" à Coudoux - 12 logements PLAI, 5 PLUS et 14 PLS - Famille et Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Batignolles" au Puy Sainte Réparade - 2 logements PLAI et 8 PLUS - 13 Habitat