Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Mimosas, Viguerie, Daudet, Bestouan et Madie à Cassis, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Castellane et Préfecture à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement De Gaulle et Jaurès à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Empéri et Portail Coucou à Salon de Provence, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public Relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Verdun et Port de Plaisance à La Ciotat, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire relatif à l'exploitation du parcs de stationnement Port de Plaisance à La Ciotat dans le cadre de la fermeture exceptionnelle de sa cale de mise à l'eau du 1er juillet au 31 août 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Maison de l'Emploi de Marseille pour 2022 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement CPIE (Centre permanent d'initiatives pour l'environnement) du Pays d'Aix pour 2022 - Approbation d'une convention.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2022 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Observatoire Régional des Transports et paiement de la cotisation 2022

Résumé