Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot M cadastré AY 1152
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Communautaire de la Burlière à Trets - Tranche 1 - Concession d'Aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Accord pour l'acquisition de terrains par l'aménageur
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à sept communes pour la mise en accessibilité
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean Claude PERRIN
Objet
Mise en œuvre d'un observatoire des dynamiques du territoire communautaire
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean Claude PERRIN
Objet
SCOT - Commune de Rousset : dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation d'une zone agricole - Secteur de Favary
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean Claude PERRIN
Objet
SCOT - Commune de Rousset : dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles et agricoles - Secteur de Tartanne
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "les Corsistes"
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de Prestations de communication dans le cadre du salon des Journées des plantes d'Albertas
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "ACAVE"
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Presse-papier