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Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Tourisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Résolution commune aux Autorités Organisatrices de Transports Publics des Bouches-du-Rhône - Création d'un réseau de transport d'intérêt métropolitain à l'échelle du Département


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Avenant n°2 à la Délégation de Service Public "Aix en Bus"


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Approbation d'une convention relative à la mise en œuvre d'un Pass Transport Tourisme Aix - Pays d'Aix : phase pilote


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Musée Granet - Tarification de la Chapelle des Pénitents Blancs du 13 juin au 13 octobre 2013 et du Musée Granet à partir du 14 octobre 2013 pour la période normale et les expositions temporaires d'été


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Patio du Bois de l'Aune - Location des locaux aux associations résidentes - Conventions de mise à disposition pour les années 2013-2014 et approbation du tarif


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Modification de la délibération cadre relative à la politique sportive communautaire au titre du sport collectif de niveau national


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Soutien au sport collectif évoluant en niveau national de 1ère, 2ème et 3ème division pour la saison sportive 2013-2014 - Attribution de subventions aux quatre clubs éligibles de sport collectif - Approbation de conventions d'objectifs type


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Validation du règlement intérieur du Lac de Peyrolles-en-Provence


Délibération du 07/03/2013


Instance : Bureau


Commission : Tourisme

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention pour la valorisation touristique du Grand Site Sainte Victoire