Délibérations

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention pour un projet d'animation "Les Médiévales" sur la commune de Trets

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Résidentialisation et requalification des espaces extérieurs "Domaine de Tintaine" à Pertuis - 43 logements - Famille et Provence

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition du local et de la cave de l'immeuble situé 12 Cours Laurent à Peynier au profit de la Commune de Peynier

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Délégation des aides à la pierre - Actualisation du programme d'actions en faveur de la réhabilitation du parc privé et modification de la grille de loyers de référence pour les logements à loyer maîtrisé du parc privé

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations façades - Subventions d'équipement aux communes de Puyloubier et Trets

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Communes de Vitrolles - Attribution d'un fonds de concours relatif à l'extension et au dévoiement du réseau d'eaux pluviales entre l'avenue des Salyens et le Vélodrome

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Commune de Cabriès - Attribution d'un fonds de concours pour la construction d'un groupe scolaire dans le cadre de l'aménagement du Quartier Saint-Pierre

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux