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Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation de la convention avec GIREVE pour l’interopérabilité entrante du réseau "larecharge"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation des conditions de remboursement de Vente en ligne des titres de transport


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation de l'avenant n° 11 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation d'une convention de service avec la Commune de Venelles relative à la réalisation de certaines missions d'entretien de l'aire de covoiturage de Venelles Nord


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation d'une convention avec la Commune de Fuveau relative à la réalisation de certaines missions d'entretien de l'aire de covoiturage de la Barque


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation d’une convention avec la ville d'Aix-en-Provence fixant les modalités de remise du Pont de la Guiramande à Aix-en-Provence et de ses ouvrages accessoires


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec le SMED 13 relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie et de communication électronique réalisés dans le cadre du BHNS d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation du programme modificatif de la phase 2 du BHNS ZENIBUS et du prolongement vers le pôle d’échanges de Plan de Campagne aux Pennes Mirabeau et vers le pôle d’activités des Florides à Marignane avec la mise en service de 2 lignes de Bus à Haut Niveau de Service


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement "Pôle d'échanges multimodal de Meyrargues"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Approbation de l’avenant n°3 à la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d’Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" avec la Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures