Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'opérateur l'Embobineuse
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de conventions d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, pour des bâtiments métropolitains
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Sogima de plusieurs parcelles de terrain non bâties situées chemin de Cézanne et Montée Pichou à Marseille 16ème arrondissement en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier PACA dans le cadre du projet d'extension de la ZAE des Plaines Sud à Saint-Chamas - Demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Echange foncier avec soulte de deux emprises situées 279 boulevard Paul Raphel à Saint-Victoret : une emprise non bâtie de 94 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 265 propriété des époux Falcone, contre une emprise bâtie de 76 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 267 propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n° URB 012-4767/18/BM du 13 décembre 2018
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'un avenant à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de 13 Habitat d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 894 A 162 constituant la place Basse du quartier les flamants dans le 14ème arrondissement de Marseille, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain - Projet de rénovation urbaine Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Aménagement secteur Docks Libres à Marseille 3ème arrondissement - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la société Debarre Duplantiers - Approbation d'un protocole indemnitaire
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Soleam - Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence
Résumé