Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dépôt provisoire des collections du Musée Granet dans les locaux de la Direction archéologie de la ville d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de mise en dépôt
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d’une convention fixant les conditions d’intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement « Pays d’Aix Territoires » afin de réaliser, une opération d’extension et de réorganisation intérieure partielle du Centre Chorégraphique National de Provence (CCN –Pavillon Noir)
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000€ et tournées communautaires avec conventions d'objectifs
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention en investissement à l'association des Amis du Planétarium d'Aix-en-Provence et approbation de la convention
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations et validation d'une convention d'objectifs
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
PRODAS 2013 - Attribution d'une subvention à deux associations
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Jean-Claude MONDOLONI
Objet
Réhabilitation de la zone industrielle des Estroublans sur la Commune de Vitrolles - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du Boulevard de l'Europe
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Adhésion de la C.P.A. à l'association "Forêt Modèle" portée par le Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et désignation du représentant de la C.P.A. à l'Assemblée Générale