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Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Dépôt provisoire des collections du Musée Granet dans les locaux de la Direction archéologie de la ville d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de mise en dépôt


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d’une convention fixant les conditions d’intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement « Pays d’Aix Territoires » afin de réaliser, une opération d’extension et de réorganisation intérieure partielle du Centre Chorégraphique National de Provence (CCN –Pavillon Noir)


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000€ et tournées communautaires avec conventions d'objectifs


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention en investissement à l'association des Amis du Planétarium d'Aix-en-Provence et approbation de la convention


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations et validation d'une convention d'objectifs


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

PRODAS 2013 - Attribution d'une subvention à deux associations


Délibération du 26/09/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs


Délibération du 18/07/2013


Instance : Conseil


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Claude MONDOLONI


Objet

Réhabilitation de la zone industrielle des Estroublans sur la Commune de Vitrolles - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du Boulevard de l'Europe


Délibération du 18/07/2013


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Adhésion de la C.P.A. à l'association "Forêt Modèle" portée par le Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et désignation du représentant de la C.P.A. à l'Assemblée Générale