Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venelles - Approbation de la Révision Générale

Résumé

Il s'agit d'approuver la procédure de révision générale du PLU de la commune de Venelles

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Approbation de la modification n°1

Résumé

Par délibération de la commune de Martigues du 20 septembre 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays de Martigues du 17 octobre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de Madame la Présidente l’engagement d’une procédure de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme. Cette procédure a été engagée par arrêté de la Présidente de la Métropole n° 19/259/CM du 19 décembre 2019. Il a été transmis pour avis aux personnes publiques associées le 12 avril 2022 ; seul Monsieur le Préfet a émis un avis, favorable assorti de réserves. L’enquête publique s’est déroulée du 16 mai au 16 juin 2022 inclus. A l’issue de l’enquête publique, le commissaire a émis un avis favorable assorti de deux recommandations. Afin de tenir compte de l’avis de Monsieur le Préfet, des observations du public et des recommandations du commissaire enquêteur, quelques évolutions ont été intégrées au projet soumis à approbation.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

test publication

Résumé

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université - Aide d'urgence aux chercheurs, professeurs et doctorants ukrainiens accueillis au sein des laboratoires d'AMU - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, accordant une subvention complémentaire

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Information sur l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité de Marseille et sur la publication de la 'Synthèse des avis et contributions de la consultation du public et des parties prenantes' et du 'Motif de décision'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Concession pour la mise à disposition, le nettoyage, la maintenance et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs sur Marseille, Allauch, Carnoux en Provence, Carry le Rouet, Cassis, La Ciotat, Ceyreste, Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne, Gémenos, Le Rove, Plan de Cuques, Roquefort La Bédoule, Sausset les Pins, Septèmes les Vallons, Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre les Remparts, Pertuis et Aubagne et de mobiliers publicitaires sur Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Approbation du traité de concession d'aménagement - SPL Sens Urbain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Règlement du contentieux relatif à la réalisation du tunnel Saint Loup à Marseille et approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférant

Résumé