Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer la convention d'adhésion à Eco Folio relative à la collecte et au traitement des déchets papiers pour recevoir des soutiens financiers

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Programme local de prévention des déchets - Convention de financement avec l'ADEME pour l'année 3

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Française des Diabétiques (AFD) du Pays d'Aix

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la convention d'intervention foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur la commune de Pertuis

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Demande de subvention – Programme 2014-2015 gestion et travaux en forêt dans le cadre de la Convention de Partenariat entre la CPA et le Conseil Régional PACA

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux des Communes des Pennes-Mirabeau, Lambesc, Rousset et Vitrolles

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour les communes de Pertuis, Aix-en-Provence, Les Pennes-Mirabeau, Châteauneuf-le-Rouge et Puyloubier dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour l'aide à la construction, l'extension, l'équipement et la rénovation des équipements culturels aux communes de Pertuis, Les Pennes-Mirabeau, Vitrolles, La Roque d'Anthéron et Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Librairie-Boutique du Musée Granet - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la C.P.A. et l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence pour la période 2013-2016