Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports métropolitains" - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Assainissement" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Crématorium" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Eau" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Décision modificative d'octobre impactant tous les budgets annexes Eau.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille Provence - Evolution du PLUI - Prise en compte de la décision juridictionnelle d'annulation partielle du PLUI du 9 juin 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune Grans - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°1
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Projet de construction d'une école dans le secteur de Saint-Suspi
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Règlement Local de Publicité de la commune d'Aubagne - Approbation du projet de révision générale du Règlement Local de Publicité
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air - Approbation de la modification n°2
Résumé
Il s'agit d'approuver la procédure de modification du PLU de la commune de Bouc Bel Air
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°2
Résumé
Il s'agit d'établir le bilan de la mise à disposition du public et d'approuver la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d'Aix-en-Provence