Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Protocole transactionnel relatif à la Délégation de Service Public « AIX EN BUS »
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Avenant n°3 relatif à la Délégation de Service Public « AIX EN BUS »
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
ISDnD de l'Arbois - Programme d'extension du site
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d’une subvention à l’association « La confrérie des chevaliers de l’aïet »
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d’une subvention et approbation d’une convention pour un projet artistique « Keyframes » au Forum Culturel (CCN, GTP, Conservatoire) dans le cadre du projet Innov’art de MP 2013
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Equipements aquatiques et nautiques - Création d'un nouveau tarif pour les activités "d'aquabike"
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Modification de la délibération n°2013_A150 du Conseil de Communauté du 18/07/2013 – Correction d’une erreur matérielle
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Messieurs Guy BARRET et Jacques BUCKI pour leur participation au congrés national de l'association AMORCE les 16, 17 et 18 octobre 2013 à Bastia
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jacques GARCON pour sa participation au Colloque National des Assises des Déchets les 2 et 3 octobre 2013 à Nantes
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 715 650,10€ - SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - "Résidence Le Maillanne" à Vitrolles - Réhabilitation de 102 logements