Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Versement d'une indemnité à Madame Nadège Alaime au titre des frais de déménagement et de réinstallation consécutivement à son départ d'un appartement, lot 20 d'un immeuble situé 82 rue Augustin AUBERT, dans le 9ème arrondissement de Marseille, concerné par les travaux d'extension sud du réseau de tramway
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Versement d'une indemnité à Monsieur Ange Vellutini au titre des frais de déménagement consécutivement à son départ d'un appartement, lot 32 d'un immeuble situé 82 rue Augustin Aubert, dans le 9ème arrondissement de Marseille, concerné par les travaux d'extension Sud du réseau de tramway
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n° 8 au bail emphytéotique administratif conclu le 20 décembre 2004 pour la construction de la tribune d'honneur du stade Parsemain à Fos sur Mer
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant 2 au bail emphytéotique administratif avec la Société Clésud Terminal, ayant pour objet la modification de l'emprise du terrain du bail
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un bail emphytéotique sur l'immeuble cadastré CL 241 situé 1 place Docteur Darrason à Istres, au bénéfice de Ouest Provence Habitat et constitution d'une servitude d'accès
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Annulation d'une servitude de passage consentie au bénéfice des parcelles cadastrées section D n° 1655, 1650, 1651, 1652 et 1653 sises à Miramas et section E n° 189 sise à Grans, propriétés des Consorts Bernard, sur la parcelle cadastrée BA 33, sise à Grans, site de Clésud, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la ZAC de Lavalduc, établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du contrat de mandat d'Etudes et de Travaux avec la Société Publique Locale 'Eaux des Collines' pour le raccordement aux réseaux d'eau potable et assainissement du 'le Patio de l'Alta' - PUP Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la convention de mandat relative aux études et travaux nécessaires à l'aménagement du Quartier du Lion / Bords de l'Etang à Vitrolles - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes
Résumé