Délibérations

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la Convention Cadre de la Commune de Trets du programme national "Petites Villes de Demain"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la Convention Cadre de la commune de Sénas du programme national "Petites Villes de Demain"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société KISIO relatif aux prestations du centre d'appel 'La Métropole Mobilité'

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2022 au titre des appels à projets publiés le 21 juin 2022

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'énergie électrique géré par Enedis relative au Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne pour l'organisation de la manifestation Innov'Actions 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour le projet "Cryo-Microscopie Electronique de Marseille (CE2M)" dans le cadre du contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Centre de Cadarache, pour le projet "Cité des Energies - phase 8" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à la Délégation Régionale PACA et Corse de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour le projet "FightCancer 2" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021/2027 - Approbation d'une convention

Résumé