Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional des Alpilles et ses annexes

Résumé

La charte du PNR des Alpilles, d'un e durée de 15 ans, prendra fin en 2023. Dans l'objectif de son renouvellement pour les 15 années à venir 2023-2037, le PNR pilote sa procédure de révision. Lancée en 2019, la nouvelle charte doit être validée en 2023. La Métropole Aix-Marseille-Provence est membre du syndicat mixte de gestion et d'aménagement du PNR des Alpilles, par représentation - substitution des communes d'Eyguières, Lamanon et Sénas, au titre des compétences DFCI et RTI. Comme l'ensemble des membres, elle est tenue d'approuver le projet de charte nouvellement révisée à ce stade de la procédure, avant sa validation par le Conseil Régional.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet d'extension du Bus à Haut Niveau de Service ZENIBUS sur les communes de Marignane, Saint-Victoret, Vitrolles et des Pennes-Mirabeau

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du Rapport d'Activité 2021 du groupement SPL Façonéo Mobilité - RTM pour l'exploitation du réseau de transport Les Lignes de l'Agglo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention d'aménagement pour l'aménagement d'un parking de persuasion à Peynier - Quitus de la mission confiée à la SPL Pays d'Aix Territoires

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation des protocoles transactionnels relatifs à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services scolaires pendant la crise sanitaire conclus avec les titulaires des accords-cadres de la Direction de Proximité Nord-Est

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'échange de données personnelles du service levélo avec la société JC Decaux France

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant 4 à la convention de délégation de compétence avec la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole et exploités par la RDT 13

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de La Roque d'Anthéron pour la réhabilitation de la zone d'activité La Roque d'Anthéron 1 

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Euroméditerranée, le Grand Port Maritime de Marseille et l'Aéroport Marseille-Provence en vue des salons MIPIM et SIMI 2023

Résumé