Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Souscription nouvelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital de la société coopérative d'intérêt collectif SCIC SAS Manger Bio en Provence
Résumé
Souscription cumulative de la Métropole Aix Marseille Provence à la SCIC MBEP
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Mise en place d'un bouquet d'aides mobilité à l'attention des particuliers suite à l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune d'Auriol et son transfert du budget annexe "Eau CT2" au budget "Eau CT1" relatif au changement de périmètre budgétaire de la compétence Eau
Résumé
transfert compétence Eau commune d'Auriol vers le budget EAU CT1 et suite changement périmètre budgétaire du budget Eau CT2
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport quinquennal de l'année 2021 sur l'évolution du montant des attributions de compensation
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la répartition 2022 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence du budget principal au budget annexe "Entreprises"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - La Roque d'Anthéron - Transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé