Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Primitif 2014 - Vote du Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Vote du Budget Primitif 2014 - Budget annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget Principal
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Attribution de compensation 2014 pour les communes de Gardanne, Gréasque et Cabriès
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Dotation de Solidarité Communautaire 2014
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Programme Pluriannuel d’Investissement 2014 - 2017
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Rapport sur l'état et l'évolution de la dette - Délégation d'attribution du Conseil de Communauté au Président en matière d'emprunt, de gestion de la dette et de gestion de la trésorerie
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2014 à la SPLA Pays d'Aix territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réhabilitation du centre ancien de Trets
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2014 à la SPLA Pays d'Aix territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de la Burlière à Trets