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Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Maison de l'Emploi de Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Centrale Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à NRSud l'école des énergies propres au titre de l'année 2022 dans le cadre la mise en place d'une école de production formant aux métiers du photovoltaïques


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à Face Sud au titre de l'année 2022 dans le cadre d'un soutien à un PIC les Pionnières visant à renforcer l'employabilité et l'entreprenariat féminin dans les quartiers prioritaires


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Carburateur au titre de l'année 2022 dans le cadre d'une animation de séminaires de travail visant la mise en place des 'quartiers productifs' sur le territoire métropolitain


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'un avenant n°3 à la convention de mandat conclue avec l'Epad Ouest-Provence pour la réalisation d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif dans le cadre du programme de rénovation urbaine du quartier de la Maille II à Miramas


Résumé

Suite à la réception et la mise en service de l'équipement sportif du groupe scolaire la Maille II sur la commune de Miramas, des sinistres et dysfonctionnements ont été constatés, et ont nécessité la mise en oeuvre de travaux importants. Afin de prendre en compte les travaux supplémentaires induits, rendus nécessaires à l'achèvement et la mise en service de l'ouvrage l'enveloppe prévisionnelle doit être portée de 13 906 772 € T.T.C. à 13 944 218,42 € T.T.C.

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de onze avenants aux conventions de reversement des subventions municipales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages


Résumé

Dans le cadre du transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille, il s’agit d’approuver onze avenants aux conventions de reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées par la Ville de Marseille pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille Ces avenants prorogent les engagements jusqu’au 31 décembre 2024.

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 03/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Zone Artisanale les Plaines Sud à Saint Chamas - Approbation d'un Protocole d'accord transactionnel pour le marché Mission Maitrise d'Ouvrage d'Extension


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 09/11/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget principal - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022


Résumé