Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parkings métropolitains et des parcs en régie pendant les fêtes de fin d'année de 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du Schéma Directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) du département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d'Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" avec la Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation des tarifs du système de vélos à assistance électrique en libre-service "levélo" sur la commune de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Harmonisation des conditions d'accès au transport pour les personnes en situation de handicap

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Harmonisation de la tarification à l'égard des accompagnateurs de personnes en situation de handicap ou dont la mobilité est réduite et création d'une carte accompagnateur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du Schéma Directeur Logistique et Transport de marchandises en ville

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Approbation de la Stratégie Urbaine Territoriale Intégrée Métropolitaine ITI-FEDER 2021-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du descriptif de son système de gestion de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027 - Approbation de la convention d'ITI 2021-2027 avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Le présent rapport vise à autoriser la Présidente ou son représentant à signer la convention ITI-FEDER 2021-2027 pour la gestion d'une enveloppe de 18,3 millions d'euros de crédits FEDER fléchée sur les Quartiers Prioritaires Politique de la Ville (QPV) et des centres-villes fragilisés, dans le cadre de la programmation européenne 2021-2027. Le rapport vise également à approuver la Stratégie Urbaine Territoriale Intégrée Métropolitaine et la description du fonctionnement et de l’organisation de l’ITI ainsi que les termes de la convention-type d’Investissement Territorial Intégré 21-27, liant la Métropole (autorité urbaine) et la Région (autorité de gestion), Pour la mise en œuvre de la stratégie urbaine intégrée, la convention prévoit l'octroi d'une participation financière de 300.000 euros, avec un versement par tranches annuelles de 50.000 euros, entre 2022 et 2027.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la grille de tarification relative à la mise à disposition du stade Maurice David à Aix-en-Provence pour l'organisation d'événements

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, l'Agence de Financement des Transports de France portant sur le volet mobilité du plan Marseille en Grand

Résumé