Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2022
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains d'Istres Ouest Provence localisés sur l'Etang de Berre (Les Heures Claires à Istres) et en bordure du Rhône (Port Abri du Rhône à Port Saint Louis du Rhône)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains du Pays Salonais localisés autour de l'Etang de Berre (Port Albert Samson à Berre l'Etang et Port du Canet à Saint-Chamas)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la convention de gestion "voirie" et ' espaces publics ' de la commune de Grans
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Candidature au dispositif expérimental d'encadrement des loyers pour la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Carnoux-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Auriol
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation de la modification n°2
Résumé
Il s'agit d'approuver la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la modification n°3
Résumé