Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association EarthShip Sisters et approbation d'une convention
Résumé
Dans le cadre des Fertiles Rencontres qui contribuent à produire de l’innovation en matière de pédagogie à l’environnement et au développement durable, un partenariat a été engagé avec l’association Earthship Sisters, qui produit une réflexion et une méthodologie innovante, dans le domaine de la préservation du littoral et du milieu marin.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention relative à l'offre de concours des usagers pour la réalisation de l'extension du réseau d'eau potable route de Sainte Anne, quartier la Félicité sur la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le Cabinet d'études Marc Merlin SA relatif au marché de la maitrise d'œuvre pour la réalisation de la Galerie des Janots entre les communes de Cassis et de La Ciotat
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'opération d'aménagement et de renouvellement urbain, de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PPA - Concession Intervention multisites"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des opérations d'aménagement et de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle de Mai”, de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PPA - Concession Noailles - Cœur Belle de Mai"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aides directes logements sociaux"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Modification n°7 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation des objectifs et modalités de mise en oeuvre de la concertation réglementaire dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Révision de l'Autorisation de Programme relative à la Rénovation Urbaine NPNRU Canourgues (hors mandat de travaux SOLEAM) à Salon de Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) dite Marseille Nord Littoral sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé